Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal à Assérac
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

 

Prochain Conseil Municipal


Lundi 29 avril 2019 à 19h30

Ordre du jour :

1.    Affaires générales : Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de jurés aux assises de Loire-Atlantique en 2020.

2.    Affaires générales : composition du conseil communautaire de Cap Atlantique du mandat 2020-2026

3.    Affaires générales : Convention cadre de mutualisation du délégué à la protection des données

4.    Affaires générales : convention relative à la surveillance du poste de secours de la plage de Pont Mahé pour la saison 2019 entre la commune d’Assérac et FFSS44 sécurité nautique Atlantique

5.    Affaires générales : convention de partenariat pour la réalisation d’analyses rapides de la qualité des eaux de baignade dans le cadre de la gestion de crise et la gestion active des sites de baignade du territoire de Cap Atlantique pour la saison estivale 2019.

6.    Ressources humaines : création d’emplois saisonniers

7.    Ressources humaines : autorisation de recours au service civique

8.    Finances : demande de subvention au titre des fonds de concours : projet de rénovation de l’école publique J. Raux

9.    Finances : demande de subvention au titre des fonds de concours : projet de rénovation du bâtiment enfance-jeunesse

10. Finances : demande de subvention au titre des fonds de concours : réalisation d’un plateau surélevé à Pont Mahé

11. Finances : demande de subvention au titre des fonds de concours : réalisation d’un plateau surélevé à Pont d’Armes

12.  Vie Associative : Subvention aux associations 2019

13. Urbanisme : convention de financement 2019 entre l’agence d’urbanisme de la région de Saint-Nazaire (ADDRN) et la commune d’Assérac

14. Urbanisme : Convention de transfert dans le domaine communal des espaces communs et équipements propres du lotissement Pré Saint Josse

15.  Question et Informations diverses :

  • Avis sur la création d’une zone bleue en centre bourg
  • Procédure de modification du PLU communal
  • Projet d’étude de faisabilité en vue de l’implantation d’un parc éolien



 

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