Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal à Assérac
­­

Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

 

Prochain Conseil Municipal


Lundi 24 juin à 19h30

Ordre du jour :

1.    Affaires générales : Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de jurés aux assises de Loire-Atlantique en 2020.

2.    Affaires générales : Projet de modification des statuts du Sydela

3.    Affaires générales : convention avec la commune Herbignac pour l’utilisation des salles communales par les associations herbignacaises

4.    Affaires générales : Convention de partenariat pour le repérage de l’habitat indigne

5.    Finances : Décisions modificatives n°1

6.    Finances : actualisation de la demande de subvention au titre des fonds de concours : projet de rénovation de l’école publique J. Raux

7.    Finances : demande de subvention au titre des fonds de concours : projet d’achat d’un véhicule de service

8.    Finances : actualisation des tarifs municipaux

9.    Ressources Humaines : créations d’emplois

10.  Ressources Humaines : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité

11. Ressources Humaines : désignation d’un coordonnateur d’enquête chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement

12.  Ressources Humaines : désaffiliation de la commune d’Orvault du centre de gestion 44

13. Enfance-jeunesse : Conventions d’objectifs et de financement pour la prestation de service accueil de loisirs « périscolaire » et « extrascolaire ».

14.  Question et Informations diverses.



 

Agence de création de sites Internet pour les professionnels et les collectivités située à Nantes