Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal se réunit une fois par mois
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

 

Prochain Conseil Municipal



Lundi 11 juin 2018

19 h 30 

Mairie

Ordre du jour :

1.    Affaires générales : Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de jurés aux assises de Loire-Atlantique en 2019.

2.    Affaires générales : convention relative à la surveillance du poste de secours de la plage de Pont Mahé pour la saison 2018 entre la commune d’Assérac et FFSS44 sécurité nautique Atlantique

3.    Affaires générales : convention vigifoncier, surveillance, enquête et observatoire foncier

4.    Affaires générales : Convention Cadre constitutive de groupements de commandes avec CAP Atlantique

5.    Technique : Convention relative à la gestion et l’entretien d’un plateau surélevé et de l’itinéraire cyclable « vélocéan »

6.    Finances : Subventions 2018 aux associations

7.    Ressources Humaines : convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans la fonction publique territoriale

8.    Ressources Humaines : Suppressions et Créations d’emplois

9.    Enfance –jeunesse : Tarifs accueil périscolaire

10.    Enfance-jeunesse : Tarifs restaurant scolaire

11.    Enfance – jeunesse : Tarifs accueil de loisirs sans Hébergement

12.    Informations et questions diverses :
•    Commissions thématiques Parc naturel régional de Brière
•    Information erreur matérielle délibération affectation des résultats du compte administratif 2017


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