Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal se réunit une fois par mois
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

Prochains Conseils Municipaux


Lundi 26 Juin 2017

19 h 30

Mairie

Ordre du jour :

1- Affaires générales : Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de juré aux assises de Loire-Atlantique en 2018.

2 - Affaires générales : Mandat de gestion immobilière des 7 maisons individuelles de la rue de l'Almène et du Chemin de la Cure

3 - Affaires générales : Modification de la représentation au sein des commissions municipales

4- Affaires générales : convention relative à la surveillance du poste de secours de la plage de Pont Mahé pour la saison 2017 entre la commune d'Assérac et FFSS44 sécurité nautique Atlantique

5- Affaires générales : convention de partenariat pour la réalisation d'analyses rapides de la qualité des eaux de baignade dans le cadre de la gestion de crise et la gestion active des sites de baignade du territoire de Cap Atlantique pour la saison estivale 2017.

6- Ressources Humaines : recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels.

7- Ressources Humaines : Suppressions et créations d'emplois

8- Finances : vote des participations aux organismes extérieurs

9- Finances : attribution des subventions 2017 aux associations

10- Finances : Garantie d'emprunt souscrit par la SAMO dans le cadre des travaux d'amélioration des logements individuels rue Seznec à Asserac

11- Finances : Garantie d'emprunt souscrit par Atlantique Habitations dans le cadre de l'opération « le hameau des Pétrels »

12- Finances : Admissions en non-valeur

13- Finances : Modalité de remboursement d'une somme d'argent perçue par un régisseur dans le cadre de la non-participation à une activité.

14 - Décisions modificatives n°1

15 - Finances : Actualisation des tarifs de la salle de la Fontaine

16- Urbanisme : Avis sur le projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de CAP Atlantique arrêté par délibération en date du 30 mars 2017

17 - Affaires scolaires : Actualisation des tarifs de l'accueil périscolaire

18- Affaires Culturelles : Tarifs et modalités d'utilisation de la salle d'exposition place O. Guichard.

19 - Informations et questions diverses



Vendredi 30 Juin 2017

19 h 30

Mairie

Ordre du jour :

1- Affaires générales : convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs.

Arrêté préfectoral portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs

2 - Informations et questions diverses






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