Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal se réunit une fois par mois
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

Prochain Conseil Municipal



Lundi 9 Octobre 2017

19 h 30

Mairie

Ordre du jour :

1- Affaires générales : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et l'assainissement

2- Affaires générales : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

3- Affaires générales : Acquisition d'un vélo électrique

4- Environnement : Subvention Natura 2000

5- Urbanisme : Acquisition de la parcelle AB 193 (point ajourné)

6- Urbanisme : Convention d'implantation d'une armoire Outdoor "Free"

7- Urbanisme : Acquisition de la parcelle AH 79

8- Affaires générales : convention de mise à disposition d'une archiviste du centre de gestion de Loire-Atlantique

9 - Révision statuaire de Cap Atlantique : nouvelle compétence GEMAPI

10 - Informations et questions diverses





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